Mentions légales du site de L'ARMURERIE DU BOCAGE
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09 72 97 84 34

Mentions légales

Objet du site

L'Armurerie du Bocage est un commerce dont l'objet est la vente d'armes pour la chasse et le tir sportif, de munitions et d'articles pour l'archerie. La société assure également l'entretien, la maintenance, la réparation des arcs, armes.

Dispositions légales

Le présent site respecte la LEN du 21 juin 2004 (Loi Electronique et Numérique) *. Il est déclaré et enregistré à la CNIL (Commissions Nationale Informatique et Libertés) :

Numéro de déclaration CNIL : en attente

* Article n°6 du Titre Ier de la LEN 2004 concernant la société INFOMANIAK :

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Propriété

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L'ensemble de ce site (code, charte graphique et contenu) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et, d'une manière générale, sur la propriété intellectuelle.

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Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site, quel qu'il soit, et par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la société ARMURERIE DU BOCAGE est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Armurerie du Bocage au capital de 20 000 €

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85150 La Chapelle-Achard

Tél. 09 72 97 84 34

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Responsables du contenu : Mme SANDRINE CHAGNEAU, M. Kevin LOGEAIS

Les administrateurs du site mettent à disposition des pouvoirs judiciaires et des internautes en général un formulaire de contact, permettant de les informer du caractère illicite d'un article figurant sur le site ou de la présence d'un lien pointant vers un site dont tout ou partie du contenu est illicite, ou pour toute autre élément que les internautes jugeraient nécessaire à apporter aux administrateurs de ce site.

Droit d'accès aux informations

Conformément à la LEN 2004 et aux recommandations de la CNIL, toute personne physique ou morale, par son représentant, peut demander l'accès aux données la concernant, ou concernant l'entité dont elle est responsable, afin d'en exiger la modification ou la suppression sur ce site.

Conception et réalisation

La conception et la réalisation et le développement du site sont assurés par la société Or Bleu Communication.

La mise à jour des textes et contenus est réalisée par les acteurs de la société précédemment citée. Création de sites Internet

La gestion de l'hébergement est assuré par la société OR BLEU COMMUNICATION.

Mise en application des présentes mentions légales

Les présentes mentions sont mise à jour le 27 septembre 2017 et n'ont pas de limite dans le temps. La société ARMURERIE DU BOCAGE se réserve le droit de ré-éditer ces mentions, à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs du présent site sont donc invités à consulter régulièrement ces informations.

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